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Marques déposées par la société SABATIER Jean Marie
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DOMAINE DE CASSAGNOLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CASSAGNOLE
SABATIER Jean Marie, Justin

Numéro de dépôt :
1583246
Date de dépôt :
02/02/1989
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
02/02/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE CASSAGNOLE

Déposée le 2 février 1989 par la société SABATIER Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DOMAINE DE CASSAGNOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SABATIER Jean Marie domicilié(e) Domaine de Cassagnole, Chemin de Bellevue, 34820 Assas (dossier no 2135743) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 681 687 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Sabatier Jean Marie domicilié(e) (dossier no 2135743) - France.

La marque DOMAINE DE CASSAGNOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE CASSAGNOLE est expirée depuis le 2 février 2009.

SABATIER Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE MAGINIER , DOMAINE SAINT SULPICE


SABATIER Jean Marie, Justin - Domaine de Cassagnole, Chemin de Bellevue, 34820 Assas (dossier no 2135743) - France - SIREN 304681687


M. Sabatier Jean Marie - (dossier no 2135743) - France


Renouvellement sans limitation le 4 janvier 1999 n°2135743 - Publication au BOPI 1999-01-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Boissons non alcooliques, vin exclusivement de pays ou d'appellation d'origine produits sur le domaine, eaux-de-vie exclusivement d'appellation d'orgine, boissons alcooliques à l'exception des vins et des eaux-de-vie

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.